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Notre \u00e9quipe de r\u00e9solution de litiges est compos\u00e9e d\u2019avocats poss\u00e9dant une solide exp\u00e9rience judiciaire, tant devant les tribunaux que dans les arbitrages nationaux et internationaux. L\u2019\u00e9quipe est aussi form\u00e9e d\u2019arbitres \u00e0 temps complet et de m\u00e9diateurs internationaux d\u00fbment accr\u00e9dit\u00e9s.<\/p>\n
Notre \u00e9quipe de contentieux ma\u00eetrise les diff\u00e9rents outils existant pour une r\u00e9solution efficace des litiges (n\u00e9gociation, m\u00e9diation, dispute boards et autres m\u00e9canismes hybrides), choisissant la meilleure m\u00e9thode possible selon les besoins sp\u00e9cifiques du client gr\u00e2ce \u00e0 une analyse strat\u00e9gique et l\u00e9gale de chaque situation.<\/p>\n
Nous sommes conscients que, dans de nombreuses occasions, il est fondamental de pr\u00e9server les relations commerciales \u00e9tablies avec la partie adverse. C\u2019est pourquoi nous avons souvent recours aux Modes Alternatifs de R\u00e9solution des Conflits. Nous avons l\u2019habitude de r\u00e9gler les litiges en ayant recours aux accords de transaction \u00e0 l\u2019amiable ou en utilisant la m\u00e9diation.<\/p>\n
Nos avocats d\u00e9fendront votre dossier devant les tribunaux judiciaires ou arbitraux en mobilisant tous leurs efforts juridiques et strat\u00e9giques. Afin de d\u00e9fendre vos int\u00e9r\u00eats, ils sauront mettre en place des strat\u00e9gies \u00e0 la fois inventives et efficaces. Ils prendront aussi le temps d\u2019\u00e9tablir des offres d\u2019honoraires en accord avec votre demande.<\/p>\n
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Contentieux<\/p>\n
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Nos avocats d\u00e9fendront votre dossier devant les tribunaux judiciaires ou arbitraux en mobilisant tous leurs efforts juridiques et strat\u00e9giques. Afin de d\u00e9fendre vos int\u00e9r\u00eats, ils sauront mettre en place des strat\u00e9gies \u00e0 la fois inventives et efficaces. Ils prendront aussi le temps d\u2019\u00e9tablir des offres d\u2019honoraires en accord avec votre demande.<\/p>\n
Nos avocats ont une exp\u00e9rience dans tous les degr\u00e9s de juridiction y compris le Tribunal Supr\u00eame espagnol (\u00e9quivalent \u00e0 la Cour de Cassation fran\u00e7aise), et sont habitu\u00e9s \u00e0 traiter des affaires d’une grande complexit\u00e9 technique et mat\u00e9rielle.<\/p>\n
Notre \u00e9quipe de contentieux a une connaissance approfondie du contentieux, de la dynamique de la proc\u00e9dure et des strat\u00e9gies, sans oublier les aspects substantiels de chaque affaire. Notre \u00e9quipe est reconnue par les juges, les arbitres, les avocats de la partie adverse, les experts ou les repr\u00e9sentants, et sait comment mettre en place des \u00e9quipes de co-conseils, arrivant \u00e0 former alors des \u201cdream teams\u201d lorsque la complexit\u00e9 de l’affaire l’exige.<\/p>\n
Nous avons repr\u00e9sent\u00e9 nos clients dans de nombreuses juridictions europ\u00e9ennes et notre exp\u00e9rience englobe pratiquement tous les secteurs d’activit\u00e9 de l\u2019entreprise. L’importance, la taille, la complexit\u00e9, la diversit\u00e9 et le nombre de clients que nous avons repr\u00e9sent\u00e9s ont fait que les principaux guides juridiques nous ont s\u00e9lectionn\u00e9s comme meilleurs avocats plaideurs en Espagne.<\/p>\n
Notre exp\u00e9rience du contentieux comprend :<\/p>\n
Les projets informatiques ou technologiques<\/a> tr\u00e8s complexes. Avec les probl\u00e8mes inh\u00e9rents \u00e0 tout projet de construction \u00e0 long terme ou aux grands projets d’infrastructure, ces projets posent des d\u00e9fis suppl\u00e9mentaires en cas de conflit en raison de la nature intangible des preuves, de la terminologie particuli\u00e8re (et parfois confuse) utilis\u00e9e dans le secteur et de la complexit\u00e9 technique \u00e9lev\u00e9e des conflits sous-jacents.<\/p>\n Pendant plus de vingt ans, nous avons consolid\u00e9 notre r\u00e9putation dans la d\u00e9fense des fournisseurs et de leurs entreprises clientes devant diff\u00e9rentes instances judiciaires, et nous avons obtenu des d\u00e9cisions historiques dans le secteur devant le Tribunal Supr\u00eame espagnol.<\/p>\n Bien qu’en th\u00e9orie il soit souhaitable de r\u00e9soudre de tels diff\u00e9rends en arbitrage ou en utilisant d’autres M\u00e9thodes Alternatives de R\u00e9solution des Conflits (ADR en anglais), il n’est pas toujours possible ou appropri\u00e9 de le faire. Nous travaillons avec des experts et entreprises d\u2019IT Forensic les plus appropri\u00e9s, et nous avons une vaste exp\u00e9rience dans la collecte de preuves et la conception de strat\u00e9gies efficaces. Notre exp\u00e9rience dans ce domaine comprend :<\/p>\n Javier Fern\u00e1ndez-Samaniego re\u00e7oit \u00e0 l’unanimit\u00e9 un \u201cfeedbak\u201d positif pour son exp\u00e9rience dans le secteur de l\u2019IT. Les clients disent de lui qu\u2019il a \u00ab\u00a0une grande capacit\u00e9 \u00e0 comprendre les questions complexes impliqu\u00e9es dans les litiges et met en avant des arguments fantastiques\u00a0\u00bb. Une autre source ajoute : \u00ab\u00a0Il est exceptionnel. Il a une ma\u00eetrise totale dans son domaine, une grande r\u00e9putation tant en Espagne qu’\u00e0 l’\u00e9tranger et une grande vision des affaires\u00a0\u00bb. <\/i><\/p>\n Les activit\u00e9s commerciales peuvent engendrer des conflits. Les Tribunaux de Commerce espagnols sont notre \u00ab terrain de pr\u00e9dilection \u00bb. Nous y plaidons depuis leurs cr\u00e9ations en Espagne (il y a approximativement quinze ans) dans des affaires relevant de nombreux domaines notamment :<\/p>\n Notre exp\u00e9rience en contentieux commercial comprend \u00e9galement :<\/p>\n Ce qui nous distingue, comme d’autres \u00e9minents confr\u00e8res europ\u00e9ens, c’est notre aptitude \u00e0 anticiper, autrement dit, notre approche strat\u00e9gique du contentieux. Il nous est impossible d\u2019imaginer une \u00e9quipe de contentieux n\u2019ayant aucune exp\u00e9rience en mati\u00e8re de mesures conservatoires<\/strong>. La pratique, dans un tel domaine, implique une capacit\u00e9 \u00e0 travailler contre la montre, une connaissance approfondie de la mani\u00e8re dont il faut articuler les demandes conservatoires, mais aussi une bonne coordination transfrontali\u00e8re afin d\u2019\u00e9liminer les obstacles pouvant se pr\u00e9senter dans les projets des entreprises. Nous obtenons d\u2019excellents r\u00e9sultats garantis par une exp\u00e9rience de qualit\u00e9 dans les domaines ci-dessous :<\/p>\n Nous avons \u00e9labor\u00e9 la strat\u00e9gie et le fond de certaines des affaires les plus pertinentes en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, y compris la soumission de questions pr\u00e9judicielles que les tribunaux nationaux comp\u00e9tents ont accept\u00e9 de renvoyer devant la CJUE.<\/p>\n\n
\n<\/i>Chambers Europe Guide, 2014, Bande 1<\/i><\/p>\nContentieux commercial propre au Tribunal de Commerce<\/h4>\n
\nNous aidons nos clients \u00e0 anticiper et \u00e0 pr\u00e9venir de tels conflits, \u00e0 prendre des mesures en vue de les minimiser ou d\u2019adopter une attitude efficace face \u00e0 ces derniers.
\nGr\u00e2ce \u00e0 notre exp\u00e9rience tant en contentieux qu\u2019en conseil, lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019aider nos clients \u00e0 n\u00e9gocier des contrats, nous les assistons aussi dans leurs aspects potentiellement litigieux. Dans les cas o\u00f9 le litige semble in\u00e9vitable, nous d\u00e9fendons notre client et mettons en place la meilleure strat\u00e9gie \u00e0 adopter tant \u00e0 l\u2019\u00e9chelle nationale qu\u2019\u00e0 l\u2019international.<\/p>\n\n
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\nNous sommes bien conscients qu’il ne sert \u00e0 rien d’obtenir des d\u00e9cisions favorables si ces derni\u00e8res ne peuvent \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9es en raison du d\u00e9ficit du d\u00e9biteur, des probl\u00e8mes de notification ou de localisation du d\u00e9biteur, etc.<\/p>\n\n
Contentieux communautaire et proc\u00e9dures devant la CJUE<\/h4>\n
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