Droit des nouvelles technologies et
projets de transformations
numériques et d'informatique (IT)

Reconnus comme des leaders dans le secteur de l’IT par nos clients et nos pairs, nous avons de nombreuses années d’expérience dans le secteur et sommes réputés pour notre approche innovatrice et originale.

Notre expérience s’étend à toutes les technologies révolutionnant l’industrie de la technologie: Big data, FinTech (paiement par le biais du téléphone portable et des apps), Robotique, IA, Blockchain et crypto-monnaie; services cloud, cybersecurité, internet des objets, le Logiciel en tant que service (Software as a service – SaaS, impression 3D et autres technologies disruptives).

Javier Fernández-Samaniego de Samaniego Law jouit d’une réputation d’envergure pour son “excellente connaissance des problématiques informatiques et technologiques». Sa pratique comprend les contrats d’Outsourcing, le conseil en matière de protection des données et une grande variété de mandats de contentieux. Les personnes interrogées soulignent son « service à la clientèle, ses connaissances du contexte commercial, son efficacité et ses grandes compétences linguistiques ».

Chambers Europe Guide, 2017, Bande 1

 

PROJETS IT (INFORMATIQUES) ET TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

Notre équipe, pionnière dans le secteur de l’IT, a développé une très forte pratique en matière contractuelle et dans la résolution de litiges liés aux projets informatiques, en conseillant à la fois les fournisseurs (généralement des consultants en technologie et des grands fabricants d’informatique) et les clients de ce type de projets. Nous sommes l’un des rares cabinets à donner ses conseils sur l’ensemble du cycle contractuel dans les grands projets de mise en œuvre d’ERP, BPO (Business Process Outsourcing), Big Data. Nos services s’étendent à la renégociation des projets IT et à la résolution des litiges issus des projets dits « échoués » ou « cassés ».

Tout comme pour les grands projets d'infrastructures, les projets de IT sont intrinsèquement complexes :

  • Ils impliquent de nombreuses personnes ayant chacune différentes expériences et formations (ingénieurs, consultants, économistes, etc.)
  • Les différentes étapes du projet peuvent durer des mois voire même des années, de sorte que les circonstances et les personnes peuvent changer.
  • Les acteurs dans ce marché utilisent un jargon très technique, étant souvent source d’incompréhension et de problèmes. Ainsi, il est fréquent qu’un même contrat soit interprété de manière radicalement différente par les parties.

Néanmoins, contrairement aux projets d’infrastructure, dans les projets d’IT les preuves sont souvent immatérielles et facilement manipulables, de sorte que les conflits dans ce domaine exigent une stratégie différente en matière de preuves.

Nous nous focalisons principalement sur trois domaines:

  • Due Diligence et planification (sélection des fournisseurs, planification initiale du projet), évaluation des risques, rédaction du contrat et de ses annexes, coordination des départements concernés
  • Gestion du contrat et des tâches de contract management pendant la durée du contrat1
  • Résolution des problèmes et des différends entourant les projets devenus compliqués et dont l’échec donne inévitablement lieu à de graves atteintes à la réputation des parties voire même à leur cotisation en bourse

Pour fournir ces services, nous comprenons qu’il est essentiel que nos avocats spécialisés dans le domaine créent des équipes multidisciplinaires qui, selon les circonstances, comprendront des spécialistes techniques, des consultants en IT, des experts financiers, des entreprises de forensic, des experts judiciaires en IT, etc.

Grâce à notre expérience dans le secteur, nous avons créé un solide réseau de professionnels de confiance pour compléter notre équipe, et nous actualisons et enrichissons continuellement notre réseau de spécialistes afin de fournir à nos clients les équipes de pointe dont ils ont besoin pour atteindre leurs objectifs d’affaires.

1 Service de “détachement virtuel”. Le service de Secondment Virtual (SV) mis en place à Madrid est un moyen de renforcer et d’adoucir les liens unissant le cabinet et le client. Un tel détachement est proposé lorsqu’il n’est pas logique pour le client de recruter de façon permanente et lorsqu’il n’est pas nécessaire d’avoir un avocat en permanence chez le client.

Exemples d’affaires traitées avec succès

  • Droit des Nouvelles Technologies et Projets d’IT et de Transformation Numérique

    Conseiller de UnitedLex (notre partenaire en matière de solutions technologiques) sur certains aspects européens de l'opération mondiale récemment annoncée dont UnitedLex a assumé la plupart des fonctions de conseil juridique mondial de DXC Technology (NYSE : DXC). Le contrat d’une durée de 5 ans est l’un des plus grands outsourcings ayant été mis en place aux États-Unis.